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Mentions légales

1. Éditeur du site

En application de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici l’identité des différents intervenants du site lesbainsguerbois.com.

Éditeur
LES BAINS GUERBOIS, EURL au capital de 2 150 000 €
Siège social : 7 rue du Bourg l’Abbé, 75003 Paris, France
RCS Paris 817 452 477
TVA intracommunautaire : FR48817452477
Téléphone : +33 1 40 29 10 10
E-mail : e-boutique@lesbainsguerbois.com

Directeur de la publication
Jean-Pierre Marois, gérant

Hébergeur
o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 4 44 44 60 40

Réalisation et maintenance du site
Le Studio 404

2. Propriété intellectuelle

LES BAINS GUERBOIS est titulaire des droits de propriété intellectuelle, ou détient les droits d’usage, sur l’ensemble des éléments du site : textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de LES BAINS GUERBOIS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Limitation de responsabilité

LES BAINS GUERBOIS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus qui y sont présentés.

LES BAINS GUERBOIS s’efforce de sécuriser au mieux le site. Sa responsabilité ne pourra toutefois pas être engagée si des données indésirables y sont importées et installées à son insu.

Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires) sont mis à la disposition des utilisateurs. LES BAINS GUERBOIS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu qui contreviendrait à la législation applicable en France, notamment en matière de protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, en particulier en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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